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Personnes physiques

ATB Law assiste les personnes physiques pour la gestion et la transmission du
patrimoine en définissant une stratégie fiscale.

Le cabinet assiste également les particuliers sur :  
  • Les enjeux de résidence fiscale
  • L’accompagnement dans le transfert de la résidence fiscale vers ou depuis l’étranger tenant compte des régimes d’impatriation et expatriation
  • La transmission de patrimoine et l’optimisation de sa gestion en fonction des objectifs du client
  • Les projets d’acquisition de biens immobiliers en France et les enjeux à court, moyen et long terme de différentes structures qui peuvent être envisagées. Cela tient compte en priorité des objectifs du client (en terme de financement, d’occupation du bien, de transmission)
  • Les obligations déclaratives liés à des investissements et des projets de défiscalisation
  • L’établissement des déclarations fiscales notamment en matière d’impôt sur le revenu, d’impôt sur la fortune immobilière, de trust (déclarations annuelles et évènementielles), de donations et succession, de plus-values immobilières
  • L’analyse des enjeux d’impôt sur la fortune immobilière selon les projets d’acquisition immobilière, en fonction du financement
  • Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal. Il est alors clé de déterminer les alternatives envisageables et les chances de succès associées afin de déployer une stratégie en accord avec le client.

Tél : +33 (0)4 22 13 83 39
Mail : contact@atblaw-avocats.com

1 Place Magenta
Le Quercy
06000 NICE